Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOQUES BLANCHES DU MONDE
MARCHE Patrick

Numéro de dépôt :
3864046
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
LES TOQUES BLANCHES DU MONDE de MARCHE Patrick

Présentation de la marque LES TOQUES BLANCHES DU MONDE

Déposée le 5 octobre 2011 par MARCHE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOQUES BLANCHES DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est MARCHE Patrick domicilié(e) 11 quai de Serbie - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES TOQUES BLANCHES DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOQUES BLANCHES DU MONDE est expirée depuis le 5 octobre 2021.

MARCHE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Luxury Food


MARCHE Patrick - 11 quai de Serbie - 69006 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 24 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593895 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-24

Inscription le 13 mai 2013 - Renonciation partielle n°600664 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 5 septembre 2013 - Concession de licence n°608075 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Inscription le 5 septembre 2013 - Concession de licence n°608076 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Inscription le 25 février 2014 - Résiliation de licence n°619281 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Inscription le 25 février 2014 - Changement d'adresse n°619282 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillères (couverts), armes blanches, rasoirs.

Disques compacts audio-visuels, CD-Roms, appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, logiciels de jeux, notamment dans le domaine culinaire, logiciels de jeux de recettes de cuisine, CD-Roms, disques compacts audio, vidéo, disques magnétiques, disques optiques, disquettes de formation en particulier dans le domaine de la cuisine.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, cuisinières.

Matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, magazines, guides, guides dans le domaine de la restauration, de l'hôtellerie, guides de recettes, serviettes de table en papier, cartes postales, produits de l'imprimerie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines (statuettes) en porcelaine ou en verre, opalines, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, poudriers, vaisselle en verre, casseroles, poêles, marmites, plats de services non en métaux précieux, plateaux non en métaux précieux, porte-couteaux, ouvre-bouteilles, vases, tire-bouchons, services à thé et à café non en matières précieuses, petits ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué.

Produits en matières textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de lit, linge de table (en matière textile), couvertures de lit et de table, serviettes, rideaux en matières plastiques, serviettes à thé, couvertures de voyage, linge pour la cuisine, torchons, serviettes, nappes, serviettes de table en matière textile.

Vêtements, habillement, chaussures, à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service, cravates, noeuds papillon, carrés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à base des produits rentrant dans cette classe.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés et cuisinés à base des produits rentrant dans cette classe. Sandwichs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins. Champagnes, liqueurs et spiritueux.

Tous services d'enseignement et de formation ; tous services d'enseignement par correspondance ; services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de colloques, conférences, congrès en matière de formation ; tous services d'enseignement et de formation professionnelle ; services de conseils donnés auprès des entreprises en matière de formation professionnelle ; tous services d'enseignement et de formation dans le cadre de préparation à des concours d'entrée d'écoles spécialisées ; services de divertissements ; services de musées (présentation, expositions) ; services de planification de réceptions (divertissements) ; services de réservation de places de spectacles ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie, l'hôtellerie, les voyages. Services d'organisation de réceptions (divertissement), colloques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.